Déposée le 15 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) DUSSAU DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « DUSS-HG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUSSAU DISTRIBUTION domicilié(e) PECORADE,40320 PECORADE - 40320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 858 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 24 boulevard Riquet,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
La marque DUSS-HG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUSSAU DISTRIBUTION (société anonyme) - PECORADE,40320 PECORADE - 40320 - France - SIREN 328858444
RAVINA SA - 24 boulevard Riquet,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Vérins (machines) . Joints, joints d'étanchéité pour machines industrielles et agricoles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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