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Marques déposées par DUSSAC Raymond
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corset CAMPTOSOFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

corset CAMPTOSOFT
DUSSAC Raymond

Numéro de dépôt :
3796203
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2021
corset CAMPTOSOFT de DUSSAC Raymond

Présentation de la marque corset CAMPTOSOFT

Déposée le 10 janvier 2011 par DUSSAC Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « corset CAMPTOSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est DUSSAC Raymond domicilié(e) 3 bis avenue de Villepreux - 92420 - VAUCRESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUSSAC Raymond domicilié(e) 3 bis avenue de Villepreux - 92420 - VAUCRESSON - France.

La marque corset CAMPTOSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque corset CAMPTOSOFT est expirée depuis le 10 janvier 2021.

DUSSAC Raymond a également déposé les autres marques suivantes : AOD APPAREILLAGE ORTHOPEDIQUE DUSSAC , corset EPICURE , corset BUZZY


DUSSAC Raymond - 3 bis avenue de Villepreux - 92420 - VAUCRESSON - France


DUSSAC Raymond - 3 bis avenue de Villepreux - 92420 - VAUCRESSON - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 16 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723738 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-16

Articles orthopédiques ; prothèses.