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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUSROT
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FIONA OF SCOTLAND
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FIONA OF SCOTLAND
DUSROT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
92427114
Date de dépôt :
15/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque FIONA OF SCOTLAND

Déposée le 15 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUSROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIONA OF SCOTLAND »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUSROT domicilié(e) 3 rue Jean Hupeau, 45000 ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 215 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DUSSUTOUR S.A.R.L. DUSROT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DUSROT (S.A.R.L.) - 3 rue Jean Hupeau, 45000 ORLEANS - France - SIREN 384215976


Madame DUSSUTOUR S.A.R.L. DUSROT - France


Inscription le 18 décembre 1995 - Rejet total n°194949 - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1995-12-18

Tissus Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.