Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Enfance Conseil
Dusollier Emmanuel

Numéro de dépôt :
3803296
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2021
Enfance Conseil de Dusollier Emmanuel

Présentation de la marque Enfance Conseil

Déposée le 3 février 2011 par Dusollier Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Enfance Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est Dusollier Emmanuel domicilié(e) 68 Avenue Pierre Grenier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dusollier Emmanuel domicilié(e) 68 Avenue Pierre Grenier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque Enfance Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Enfance Conseil est expirée depuis le 3 février 2021.


Dusollier Emmanuel - 68 Avenue Pierre Grenier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Dusollier Emmanuel - 68 Avenue Pierre Grenier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services de restauration (alimentation) ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services juridiques ; consultation en matière de sécurité ; conseils en propriété intellectuelle.