Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLLECTION
DUSCHOLUX FRANCE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1594826
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2010

Présentation de la marque COLLECTION

Déposée le 30 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUSCHOLUX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUSCHOLUX FRANCE domicilié(e) ayant son siège social 1 rue Ampère, 95500 Gonesse (dossier no 2174199) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 040 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2174199) - France.

La marque COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLLECTION est expirée depuis le 30 mai 2010.

DUSCHOLUX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FANTASY , SANIMATIC


DUSCHOLUX FRANCE, Société à Responsabilité Limitée - ayant son siège social 1 rue Ampère, 95500 Gonesse (dossier no 2174199) - France - SIREN 732040787


CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2174199) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2000 n°2174199 - Publication au BOPI 2000-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Séparations de douche et de baignoires en métal ou en métal combiné avec de la matière plastique;cabines de douche en métal ou en métal combiné avec de la matière plastique, sans installations et robinetterie pour l'alimentation en eau et l'évacuation d'eau;parois de séparation pour cabines de douche et de bain en métal ou en métal combiné avec de la matière plastique;cloisons, parois coulissantes, parois pliantes, portes et fenêtres diaphanes préfabriquées en matières métalliques, pour salles de douche et de bain;parois coulissantes pour cabines de douche et de bain et leurs plaques mobiles;porte-serviettes;profilés, tôles et moulures ornementés en métal, en particulier en aluminium;colonnes à pieds et colonnes pendantes.Séparations de douche et de baignoires en matières plastique ou en matière plastique combinée avec du métal;cabines de douche en matière plastique ou en matière plastique combinée avec du métal, sans installations et robinetterie pour l'alimentation en eau et l'évacuation d'eau;parois de séparation pour cabines de douche et de bain en matière plastique ou en matière plastique combinée avec du métal;cloisons, parois coulissantes, parois pliantes, portes et fenêtres diaphanes préfabriquées ou en matières plastiques,pour salles de douche et de bain; parois coulissantes pour cabines de douche et de bain et leurs plaques mobiles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.