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Marques déposées par monsieur DUSCH Ludovic
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MODULOSUN
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULOSUN
Monsieur DUSCH Ludovic

Numéro de dépôt :
3601262
Date de dépôt :
29/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/09/2018
MODULOSUN de DUSCH Ludovic

Présentation de la marque MODULOSUN

Déposée le 29 septembre 2008 par monsieur DUSCH Ludovic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MODULOSUN »

Le déposant est monsieur DUSCH Ludovic domicilié(e) 42 rue des Doreurs,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SNC domicilié(e) Parc de Basso Cambo, West park, 4 rue Paul Mesplé,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOSUN est expirée depuis le 29 septembre 2018.


Monsieur DUSCH Ludovic - 42 rue des Doreurs,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


SCHMIT-CHRETIEN SNC - Parc de Basso Cambo, West park, 4 rue Paul Mesplé,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique (non électrique) et quincaillerie métallique. Conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation. Conduits métalliques de chauffage central. Conduite d'eau métallique. Tuyaux métalliques. Charpente et couverture métallique. Toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques.

Appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils et installations de climatisation. Filtres à air pour la climatisation. Installations de chauffage, installations de chauffage à eau chaude, à combustible solide, liquide ou gazeux, installations de chauffage déplaçables. Appareils électriques de chauffage. Chaudières de chauffage. Installations de conduite d'eau, conduits (parties d'installations sanitaires), appareils et installations sanitaires.

Constructions transportables à ossature bois ; constructions en bois. Panneaux pour la construction non métalliques. Toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques.

Services de construction. Travaux de couverture de toits, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie, travaux de maçonnerie. Services d'installation, de réparation, de maintenance d'appareils et installations de chauffage et de climatisation. Installation, réparation et informations en matière d'installation, de réparation des appareils de conditionnement d'air et des appareils de chauffage. Installation et réparation d'appareils électriques. Services d'installation, de réparation et maintenance d'appareils et installations de production d'énergies ; services d'installation, de réparation et maintenance d'appareils et installations de production d'énergies renouvelables, à savoir par géothermie, par éolienne ou par photovoltaïque. Services d'installation, de réparation et maintenance de panneaux solaires.

Etudes de projets techniques. Conception de nouveaux produits pour des tiers (bureaux d'études). Architecture à savoir : conception de plans de bâtiments et maisons. Etudes de projets techniques et conseils techniques relatifs à la conception, à la réalisation et à l'utilisation des ossatures bois pour la construction. Conseil en matière d'économie d'énergie et de constructions basse énergie. Conseil en matière d'économie d'énergie dans le domaine des installations de chauffage et de climatisation. Conseil en matière d'énergies renouvelables et de développement des énergies renouvelables.