Déposée le 8 octobre 1987 par DUSCH André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ART DENTAIRE EUROPEEN »
Le déposant est DUSCH André domicilié(e) POISEUL LES SAULX (dossier no 2352766) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2352766) - 21000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUSCH André - POISEUL LES SAULX (dossier no 2352766) - France
JURISPATENT CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2352766) - 21000 - France
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2007 n°2352766 - Publication au BOPI 2007-10-09
Renouvellement sans limitation n°2098639 - Publication au BOPI 1997-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie;résines artificielles à l'état brut;matières plastiques à l'état brut;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;gel et gelatine à usage industriel.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Produits pharmaceutiques, para-pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, et plus spécialement les amalgames, les cires à modeler, à sculpter, cires granitées, calibrées, cires articulation et les résines sous toutes leurs formes (acrylique anti-coulante en gel ou gelatine, plastique, liquide, autopolymérisable...) destinées à l'orthodontie (à l'audioprothèse) ou plus généralement pour un usage dentaire.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, dents artificielles;articles orthopédiques;matériel de suture.Matériaux de construction non métalliques dont le plâtre et le marbre dans toutes leurs variétés et leurs degrés de dureté, à usage d'empreintes dentaires ou non;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Aide et conseil dans les affaires; publicité.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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