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Marques déposées par DURY Rémi
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DA FACT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DA FACT
DURY Rémi agissant au nom et pour le compte de la Sté DAFACT en formation

Numéro de dépôt :
3411171
Date de dépôt :
20/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2016
DA FACT de DURY Rémi

Présentation de la marque DA FACT

Déposée le 20 février 2006 par DURY Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DA FACT »

Le déposant est DURY Rémi agissant au nom et pour le compte de la Sté DAFACT en formation domicilié(e) 64 rue du bel-air,91130 RIS-ORANGIS - 91130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DURY Rémi Incuballiance/CNRS domicilié(e) 1 avenue de la Terrasse,91198 GIF/YVETTE - 91198 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA FACT est expirée depuis le 20 février 2016.


DURY Rémi agissant au nom et pour le compte de la Sté DAFACT en formation - 64 rue du bel-air,91130 RIS-ORANGIS - 91130 - France


DURY Rémi Incuballiance/CNRS - 1 avenue de la Terrasse,91198 GIF/YVETTE - 91198 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Inscription le 24 mai 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°549687 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24

– instruments de musique électroniques. – étuis pour instruments de musique. – instruments électroniques pour piloter des logiciels de traitement d'images.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.