Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES VALLERY
DURUP Jean

Numéro de dépôt :
1497617
Date de dépôt :
12/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2007

Présentation de la marque DOMAINE DES VALLERY

Déposée le 12 novembre 1987 par DURUP Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES VALLERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DURUP Jean domicilié(e) Domaine de l'Eglantière MALIGNY, 89800 CHABLIS (dossier no 2100981) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2100981) - France.

La marque DOMAINE DES VALLERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES VALLERY est expirée depuis le 12 novembre 2007.

DURUP Jean a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES PIEUCHEUX , DOMAINE DES VALLERY , DOMAINE DE LA PAULIERE , DOMAINE DU VERT BOIS , DOMAINE DES LOCOTTES


DURUP Jean - Domaine de l'Eglantière MALIGNY, 89800 CHABLIS (dossier no 2100981) - France


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2100981) - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1997 n°2100981 - Publication au BOPI 1997-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252827 - Publication au BOPI 1998-04-07

Vins, spiritueux, alcools.