Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES LOCOTTES
M. Durup (Jean)

Numéro de dépôt :
958981
Date de dépôt :
15/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINE DES LOCOTTES

Déposée le 15 juin 1976 par monsieur Durup (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DES LOCOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Durup (Jean domicilié(e) 6, place Malesherbes, Paris. - France.

La marque DOMAINE DES LOCOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DES LOCOTTES est expirée depuis le 15 juin 1986.

Durup (Jean a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES PIEUCHEUX , DOMAINE DES VALLERY , DOMAINE DE LA PAULIERE , DOMAINE DES VALLERY , DOMAINE DU VERT BOIS


M. Durup (Jean) - 6, place Malesherbes, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519

Vins, spiritueux et alcools.