Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DURUAL SYLVAIN
/
MONBATEAUMOINSCHER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONBATEAUMOINSCHER
DURUAL SYLVAIN

Numéro de dépôt :
3766953
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2020
MONBATEAUMOINSCHER de DURUAL SYLVAIN

Présentation de la marque MONBATEAUMOINSCHER

Déposée le 16 septembre 2010 par DURUAL SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONBATEAUMOINSCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est DURUAL SYLVAIN domicilié(e) 268 AVENUE DAUMESNIL - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DURUAL SYLVAIN domicilié(e) 268 AVENUE DAUMESNIL - 75012 - PARIS - France.

La marque MONBATEAUMOINSCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONBATEAUMOINSCHER est expirée depuis le 16 septembre 2020.


DURUAL SYLVAIN - 268 AVENUE DAUMESNIL - 75012 - PARIS - France


DURUAL SYLVAIN - 268 AVENUE DAUMESNIL - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 29 août 2012 - Rejet partiel n°583168 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.