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Marques déposées par Durruty Francois
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MODUL'O
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL'O
Durruty Francois

Numéro de dépôt :
3893193
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2022
MODUL\'O de Durruty Francois

Présentation de la marque MODUL'O

Déposée le 30 janvier 2012 par Durruty Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est Durruty Francois domicilié(e) chemin Harizkasuia - 64250 - CAMBO LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Durruty francois domicilié(e) chemin Harizkasuia - 64250 - CAMBO LES BAINS - France.

La marque MODUL'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'O est expirée depuis le 30 janvier 2022.


Durruty Francois - chemin Harizkasuia - 64250 - CAMBO LES BAINS - France


Durruty francois - chemin Harizkasuia - 64250 - CAMBO LES BAINS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Plateforme (construction métallique) mobile pour bassin et piscine.