Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MORANGE
DURR Frédéric

Numéro de dépôt :
1716649
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2001
DOMAINE DE MORANGE de DURR Frédéric

Présentation de la marque DOMAINE DE MORANGE

Déposée le 24 décembre 1991 par DURR Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE MORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DURR Frédéric, domicilié(e) DOMAINE DE MORANGE SAINTE CROIX DU MONT 33410 - France.

La marque DOMAINE DE MORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716649.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MORANGE est expirée depuis le 24 décembre 2001.

DURR Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU COMTE , CHATEAU FICHON , CHATEAU LARROUY


DURR Frédéric - DOMAINE DE MORANGE SAINTE CROIX DU MONT 33410 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

VINS D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE MORANGE