Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TO-GON
Numéro de dépôt :
1541516
Date de dépôt :
11/07/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/1999
Présentation de la marque TO-GON
Déposée le 11 juillet 1989 par madame DURR épouse SEGARRA Rolande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TO-GON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TO-GON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Concession de licence n°43492 - Publication au BOPI 1990-01