Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'atelier d'Aliette
DUROYON Aliette Chantal Marie

Numéro de dépôt :
3180226
Date de dépôt :
21/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
21/08/2012
L\'atelier d\'Aliette de DUROYON Aliette Chantal Marie

Présentation de la marque L'atelier d'Aliette

Déposée le 21 août 2002 par DUROYON Aliette Chantal Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « L'atelier d'Aliette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est DUROYON Aliette Chantal Marie domicilié(e) 86 domaine de la Clairière,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUROYON Aliette domicilié(e) 86 domaine de la Clairière,59700 Marcq en Baroeul - 59700 - France.

La marque L'atelier d'Aliette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'atelier d'Aliette est expirée depuis le 21 août 2012.


DUROYON Aliette Chantal Marie - 86 domaine de la Clairière,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France


DUROYON Aliette - 86 domaine de la Clairière,59700 Marcq en Baroeul - 59700 - France


Inscription le 27 mai 2003 - Rejet partiel n°371390 - Publication au BOPI 2003-05-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

. Papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matière collante pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machine à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) , caractères d'imprimerie clichés ; peintures (tableaux) et gravures papier d'emballage sacs sachet et feuilles d'emballage d'origine en papier ou en matiere plastique, sacs en papier pour aspirateur . Vêtement (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopediques, chapellerie . Education, formation, divertissement ; activité sportive et culturelle

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.