Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

L'IMPERIAL
S.C.E.A. DUROU FILS

Numéro de dépôt :
1547685
Date de dépôt :
27/02/1989
Lieu de dépôt :
CAHORS

Présentation de la marque L'IMPERIAL

Déposée le 27 février 1989 par DUROU FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « L'IMPERIAL »

Le déposant est DUROU FILSTODO domicilié(e) CHATEAU DE GAUDOU, Vire sur Lot, 46700 PUY L'EVEQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque L'IMPERIAL est expirée depuis le 27 février 1999.

DUROU FILS a également déposé les autres marques suivantes : RENAISSANCE , RESERVE LOUIS D. , GRANDE LIGNEE , TRADITION , LE PIMPANT DE GAUDOU , LOUIS , LA CHARMEUSE , LES PIGEONNIERS


S.C.E.A. DUROU FILS - CHATEAU DE GAUDOU, Vire sur Lot, 46700 PUY L'EVEQUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 26 juin 1997 - Renonciation totale n°239307 - Publication au BOPI 1997-06-26

Inscription le 12 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49274 - Publication au BOPI 1990-11-12

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