Déposée le 19 mars 1993 par la société DUROL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRASSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est la société DUROL INDUSTRIES domicilié(e) Société par actions simplifiée, VALETTE,63120 COURPIERE (dossier no 2238495) - 63120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 286 804 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2238495) - 75008 - France.
La marque BRASSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRASSERIE est expirée depuis le 19 mars 2013.
DUROL INDUSTRIES - Société par actions simplifiée, VALETTE,63120 COURPIERE (dossier no 2238495) - 63120 - France - SIREN 441286804
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2238495) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2003 n°2238495 - Publication au BOPI 2003-03-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35
Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365739 - Publication au BOPI 2003-02-18
Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375012 - Publication au BOPI 2003-08-04
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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