Déposée le 2 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DURLUMEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VESOUL),
la marque française « BASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DURLUMEN domicilié(e) Zone Industrielle "Les Rêpes", 70000 VESOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 980 148 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLAFONDS DURLUMEN - France.
La marque BASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DURLUMEN S.A. (Société Anonyme) - Zone Industrielle "Les Rêpes", 70000 VESOUL - France - SIREN 816980148
PLAFONDS DURLUMEN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques: constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques, coffre-forts, éléments métalliques pour la construction et équipement second-uvre en métal et notamment des faux plafonds. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume: constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques et notamment des faux plafonds
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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