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Marques déposées par DURIVAULT eric
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Bio-Déconditionneur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio-Déconditionneur
DURIVAULT eric

Numéro de dépôt :
3741083
Date de dépôt :
26/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2020
Bio-Déconditionneur de DURIVAULT eric

Présentation de la marque Bio-Déconditionneur

Déposée le 26 mai 2010 par DURIVAULT eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio-Déconditionneur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est DURIVAULT eric domicilié(e) 6 route de saint léger - 78125 - POIGNY LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DURIVAULT eric domicilié(e) 6 route de saint léger - 78125 - POIGNY LA FORET - France.

La marque Bio-Déconditionneur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741083.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio-Déconditionneur est expirée depuis le 26 mai 2020.

DURIVAULT eric a également déposé les autres marques suivantes : Organic Separator , IDEAL Energy


DURIVAULT eric - 6 route de saint léger - 78125 - POIGNY LA FORET - France


DURIVAULT eric - 6 route de saint léger - 78125 - POIGNY LA FORET - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; raffinage ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).