Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSFOCAB
DURISOTTI, S.A.

Numéro de dépôt :
1619360
Date de dépôt :
04/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2010

Présentation de la marque TRANSFOCAB

Déposée le 4 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) DURISOTTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSFOCAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DURISOTTI domicilié(e) Avenue Fosse 13, 62430 SALLAUMINES (dossier no 2170090) - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 200 774 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société civile cabinet ECREPONT domicilié(e) (dossier no 2170090) - France.

La marque TRANSFOCAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSFOCAB est expirée depuis le 4 octobre 2010.

DURISOTTI a également déposé les autres marques suivantes : TRAFIMAX , FLEXIROLL , SPEED-ECO , VARIMAX , DURISOTTI , CANTATE , POLYVOLUME , PARISIS , COLIS-BUS


DURISOTTI, S.A. - Avenue Fosse 13, 62430 SALLAUMINES (dossier no 2170090) - France - SIREN 356200774


Société civile cabinet ECREPONT - (dossier no 2170090) - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2000 n°2170090 - Publication au BOPI 2000-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°421220 - Publication au BOPI 2005-10-27

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau