Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLIS-BUS
DURISOTTI

Numéro de dépôt :
95590861
Date de dépôt :
27/09/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2005

Présentation de la marque COLIS-BUS

Déposée le 27 septembre 1995 par la société DURISOTTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLIS-BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la société DURISOTTI domicilié(e) Avenue de la Fosse 13, 62430 SALLAUMINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 200 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT robert - France.

La marque COLIS-BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLIS-BUS est expirée depuis le 27 septembre 2005.

DURISOTTI a également déposé les autres marques suivantes : TRAFIMAX , FLEXIROLL , SPEED-ECO , VARIMAX , DURISOTTI , TRANSFOCAB , CANTATE , POLYVOLUME , PARISIS


DURISOTTI - Avenue de la Fosse 13, 62430 SALLAUMINES - France - SIREN 356200774


CABINET ECREPONT robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau