CTM CONSTRUCTION TUYAUTERIE MONTAGE
Présentation de la marque CTM CONSTRUCTION TUYAUTERIE MONTAGE
Déposée le 14 mai 1990 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DURIEZ PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « CTM CONSTRUCTION TUYAUTERIE MONTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CTM CONSTRUCTION TUYAUTERIE MONTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTM CONSTRUCTION TUYAUTERIE MONTAGE est expirée depuis le 14 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31