Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CD MATRIMONIAL
Numéro de dépôt :
1454785
Date de dépôt :
14/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
14/03/1998
Présentation de la marque CD MATRIMONIAL
Déposée le 14 mars 1988 par DURIEUX née RENZI Colette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « CD MATRIMONIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CD MATRIMONIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD MATRIMONIAL est expirée depuis le 14 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33