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Marques déposées par DURIEU ENNEMOND
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DOMAINE DES CHOLETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHOLETTES
DURIEU ENNEMOND

Numéro de dépôt :
1461375
Date de dépôt :
18/04/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
18/04/1998

Présentation de la marque DOMAINE DES CHOLETTES

Déposée le 18 avril 1988 par DURIEU ENNEMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES CHOLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DURIEU ENNEMOND, domicilié(e) 402, bd Gambetta, 69400 VILLEFRANCHE S/S. - France.

La marque DOMAINE DES CHOLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHOLETTES est expirée depuis le 18 avril 1998.

DURIEU ENNEMOND a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TEILLARD


DURIEU ENNEMOND - 402, bd Gambetta, 69400 VILLEFRANCHE S/S. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

VIN A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES CHOLETTES