Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANGELA PACOME
Numéro de dépôt :
1119328
Date de dépôt :
04/01/1980
Lieu de dépôt :
BOURGES
Présentation de la marque ANGELA PACOME
Déposée le 4 janvier 1980 par DURIAUX née LEPAIN Jeanine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « ANGELA PACOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ANGELA PACOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ANGELA PACOME est expirée depuis le 4 janvier 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031