Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU MOULIN DE BEAUPREAU
- DURET Didier

Numéro de dépôt :
1640271
Date de dépôt :
16/01/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
16/01/2001

Présentation de la marque CLOS DU MOULIN DE BEAUPREAU

Déposée le 16 janvier 1991 par DURET Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CLOS DU MOULIN DE BEAUPREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est - DURET Didier, domicilié(e) 4, rue du Fourneau, 49750 BEAULIEU / Layon - France.

La marque CLOS DU MOULIN DE BEAUPREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU MOULIN DE BEAUPREAU est expirée depuis le 16 janvier 2001.

DURET Didier a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU de BOIS-ANNE , DOMAINE DE BOISAME


- DURET Didier - 4, rue du Fourneau, 49750 BEAULIEU / Layon - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée provenant exclusivement de l'exploitation existant réellement et exactement qualifiée par ces mots: "Clos du Moulin de Beaupréau"