Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU de BOIS-ANNE
- DURET Didier

Numéro de dépôt :
1492754
Date de dépôt :
25/05/1988
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
25/05/1998

Présentation de la marque CHATEAU de BOIS-ANNE

Déposée le 25 mai 1988 par DURET Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CHATEAU de BOIS-ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est - DURET Didier, domicilié(e) "Boisâme", 49230 ST CRESPIN S/MOINE. - DURET Alain,"Boisâme", 49230 ST CRESPIN S/MOINE. - France.

La marque CHATEAU de BOIS-ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU de BOIS-ANNE est expirée depuis le 25 mai 1998.

DURET Didier a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU MOULIN DE BEAUPREAU , DOMAINE DE BOISAME


- DURET Didier - "Boisâme", 49230 ST CRESPIN S/MOINE. - DURET Alain,"Boisâme", 49230 ST CRESPIN S/MOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée provenant exclusivement de l'exploitation existant réellement et exactement qualifiée par ces mots "Château de Bois-Anne".