ND ASCELEC
Présentation de la marque ND ASCELEC
Déposée le 7 mars 1989 par DUREAU Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ND ASCELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ND ASCELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ND ASCELEC arrivera à expiration en date du 7 mars 2029.
Renouvellement sans limitation n°2131210 - Publication au BOPI 1999-01
Demande de renouvellement le 24 mars 2009 n°2131210 - Publication au BOPI 2009-03-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10
Inscription - Concession de licence n°47225 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2009 n°2402323 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-24
Inscription le 10 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735605 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2019 n°2710362 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-22