Déposée le 9 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Duraplas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Dura terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Duraplas domicilié(e) RD 26 LE MONT - 43430 - FAY SUR LIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 055 142 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Duraplas, M. VERROT James domicilié(e) RD 26 LE MONT - 43430 - FAY SUR LIGNON - France.
La marque Dura terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973325.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Duraplas, Sarl - RD 26 LE MONT - 43430 - FAY SUR LIGNON - France - SIREN 490055142
Duraplas, M. VERROT James - RD 26 LE MONT - 43430 - FAY SUR LIGNON - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; récipients non-métalliques pour le stockage de liquides ; récipients non-métalliques pour le stockage de combustibles ; cuves à eau et engrais liquide non-métallique ; récipients non-métalliques pour contenir des graviers ou d'autres matériaux séparés ; cuves en matières plastiques pour le stockage et/ou le transport de liquides ; cuve polyéthylène ; récipients / cuves non-métallique double parois ; cuve à enterrer non métalliques.
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