Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU VRAI CHATEAU DE MILLY
DURANTON Henry

Numéro de dépôt :
3198542
Date de dépôt :
04/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2012
AU VRAI CHATEAU DE MILLY de DURANTON Henry

Présentation de la marque AU VRAI CHATEAU DE MILLY

Déposée le 4 décembre 2002 par DURANTON Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AU VRAI CHATEAU DE MILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est DURANTON Henry domicilié(e) 21 Avenue de Tourville,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain PIREDDU Avocat au Barreau de PARIS domicilié(e) 72 Boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque AU VRAI CHATEAU DE MILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU VRAI CHATEAU DE MILLY est expirée depuis le 4 décembre 2012.

DURANTON Henry a également déposé les autres marques suivantes : HDTV , CROA , CHATEAU DE MILLY , CHATEAU DE MILLY


DURANTON Henry - 21 Avenue de Tourville,75007 PARIS - 75007 - France


Maître Alain PIREDDU Avocat au Barreau de PARIS - 72 Boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau de Milly.