Déposée le 16 mars 1999 par DURANTON - CHEMINEAU NATHALIE et BARON JACKYE-JEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-18 du 30 avril 1999.
Les déposants sont DURANTON - CHEMINEAU NATHALIE, domicilié(e) 24 CHEMIN JEAN BAPTISTE GILLIARD, 69300 CALUIRE - France et BARON JACKYE-JEAN, domicilié(e) 6 Bis AVENUE DE BROUSSE, 69005 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DURANTON CHEMINEAU NATHALIE - France.
La marque PROLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROLAM est expirée depuis le 16 mars 2009.
DURANTON - CHEMINEAU NATHALIE - 24 CHEMIN JEAN BAPTISTE GILLIARD, 69300 CALUIRE - France
BARON JACKYE-JEAN - 6 Bis AVENUE DE BROUSSE, 69005 LYON - France
DURANTON CHEMINEAU NATHALIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18
. écrous métalliques . vis métalliques . machine pour l'affûtage . machine pour l'aiguisage . instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement . soufflerie d'aspiration . brosse (partie de machines) . coupeuses. . lames (partie de machines) . outils (partie de machines) . porte lames . porte-outils . tondeuses (machines) . tondeuses à gazon (machines) . instrument pour l'affûtage . couteaux . lames (outils) et (partie d'outils) . instruments agricoles actionnés manuellement (sécateurs, bêche).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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