Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iperosmi
DURANTET SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3843198
Date de dépôt :
01/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2021
iperosmi de DURANTET SEBASTIEN

Présentation de la marque iperosmi

Déposée le 1 juillet 2011 par DURANTET SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « iperosmi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est DURANTET SEBASTIEN domicilié(e) 14 RUE D'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DURANTET SEBASTIEN domicilié(e) 14 RUE D'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France.

La marque iperosmi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iperosmi est expirée depuis le 1 juillet 2021.


DURANTET SEBASTIEN - 14 RUE D'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France


DURANTET SEBASTIEN - 14 RUE D'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595255 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Papier olfactif (dépot de parfum ou d'odeur sur un papier) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).