Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EUROCADY AVEC EUROCADY NOUS PARLONS FRANC
DURANT DIDIER
GAUTHIER PATRICK

Numéro de dépôt :
98744217
Date de dépôt :
29/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque EUROCADY AVEC EUROCADY NOUS PARLONS FRANC

Déposée le 29 juillet 1998 par DURANT DIDIER et GAUTHIER PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROCADY AVEC EUROCADY NOUS PARLONS FRANC »

Les déposants sont DURANT DIDIER, domicilié(e) L'EMBRETIERE, 85430 LES CLOUZEAUX - France et GAUTHIER PATRICK, domicilié(e) 21, RUE LEMERCIER, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DURANT DIDIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17


DURANT DIDIER - L'EMBRETIERE, 85430 LES CLOUZEAUX - France

GAUTHIER PATRICK - 21, RUE LEMERCIER, 75017 PARIS - France


DURANT DIDIER - France


Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet total n°364205 - Publication au BOPI 2003-01-27

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

* Eurocady Concerne la marque d'un convertisseur en Euro. - machine à calculer convertisseur - en plastique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.