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Marques déposées par la société DURANSON Marie-France
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DOMAINE LES PETITES PIERRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES PETITES PIERRES
DURANSON Marie-France

Numéro de dépôt :
3116839
Date de dépôt :
14/08/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2011

Présentation de la marque DOMAINE LES PETITES PIERRES

Déposée le 14 août 2001 par la société DURANSON Marie-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LES PETITES PIERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est la société DURANSON Marie-France domicilié(e) 7, Place Puvis de Chavanne, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 560 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-France DURANSON - France.

La marque DOMAINE LES PETITES PIERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES PETITES PIERRES est expirée depuis le 14 août 2011.


DURANSON Marie-France - 7, Place Puvis de Chavanne, 69006 LYON - France - SIREN 353560667


Madame Marie-France DURANSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "DOMAINE LES PETITES PIERRES".