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Marques déposées par monsieur DURANO JEAN MARC
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ALTEX SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTEX SYSTEM
Mr DURANO JEAN MARC

Numéro de dépôt :
99813111
Date de dépôt :
15/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2009

Présentation de la marque ALTEX SYSTEM

Déposée le 15 septembre 1999 par monsieur DURANO JEAN MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTEX SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est monsieur DURANO JEAN MARC domicilié(e) Les marronniers 3, Le Chapitre, 76420 BIHOREL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DURANO JEAN MARC - France.

La marque ALTEX SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813111.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTEX SYSTEM est expirée depuis le 15 septembre 2009.


Mr DURANO JEAN MARC - Les marronniers 3, Le Chapitre, 76420 BIHOREL - France


M. DURANO JEAN MARC - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322203 - Publication au BOPI 2001-04-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

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