Déposée le 19 janvier 2016 par monsieur Durand William
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COLIS PAYS MDLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est monsieur Durand William domicilié(e) Le Lac - 12160 - BARAQUEVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Beaudet Isabelle domicilié(e) 28 rue croix Blanche, BP 125 - 81004 - ALBI cédex - France.
La marque COLIS PAYS MDLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLIS PAYS MDLA arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.
Durand William a également déposé les autres marques suivantes : maison de l'Aveyron
M. Durand William - Le Lac - 12160 - BARAQUEVILLE - France
Mme Beaudet Isabelle - 28 rue croix Blanche, BP 125 - 81004 - ALBI cédex - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Inscription le 20 décembre 2016 - Concession de licence n°691187 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20
Viandes bénéficiant des indications géographiques protégées “ Agneau de l'Aveyron ” et “ Veau de l'Aveyron et du Ségala ” ; poisson ; volaille et gibier ; tripous ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ; compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; préparations culinaires à base de produits laitiers y compris aligots et truffades ; fromages ; beurre ; huiles graisses alimentaires comestibles ; charcuterie ; salaisons ; foies gras ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes et de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces ; condiments ; épices ; aromates ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes alimentaires ; biscuits ; biscottes ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tisanes de plantes, de fleurs ou de fruits autres qu'à usage médical ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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