Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHAEL BRASS
DURAND VÉRONIQUE

Numéro de dépôt :
3185936
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
30/09/2012
MICHAEL BRASS de DURAND VÉRONIQUE

Présentation de la marque MICHAEL BRASS

Déposée le 30 septembre 2002 par DURAND VÉRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « MICHAEL BRASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est DURAND VÉRONIQUE domicilié(e) 5, RUE DU PETIT CASTELET B 38,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VERONIQUE DURAND domicilié(e) 5 RUE DU PETIT CASTELET B 38,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

La marque MICHAEL BRASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHAEL BRASS est expirée depuis le 30 septembre 2012.

DURAND VÉRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : KERALA


DURAND VÉRONIQUE - 5, RUE DU PETIT CASTELET B 38,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Madame VERONIQUE DURAND - 5 RUE DU PETIT CASTELET B 38,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Supports de données magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo) , disques optiques compacts ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Produits de l'imprimerie ; photographies. Divertissement ; représentation de spectacles ; production de films.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.