COURTES PATTES
Présentation de la marque COURTES PATTES
Déposée le 13 mars 2002 par monsieur Durand Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « COURTES PATTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COURTES PATTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTES PATTES est expirée depuis le 13 mars 2012.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Inscription le 10 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°631024 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10