Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANCETIME
Numéro de dépôt :
1304386
Date de dépôt :
27/03/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/1995
Présentation de la marque DANCETIME
Déposée le 27 mars 1985 par DURAND Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DANCETIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DANCETIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANCETIME est expirée depuis le 27 mars 1995.
DURAND Stéphane a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36