Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GREEN CITY
DURAND PRODUCTION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94503991
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2024

Présentation de la marque GREEN CITY

Déposée le 26 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DURAND PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GREEN CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DURAND PRODUCTION domicilié(e) Zone Industrielle - 62440 - HARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 045 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque GREEN CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GREEN CITY est expirée depuis le 26 janvier 2024.

DURAND PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : NORGEL , ARECAGEL , ROAD CAR , ARECA FORTAX , EURAGEL , Green city , Akytol , POLYCENT , FUNARIA , GREEN CITY


DURAND PRODUCTION, société par actions simplifiée - Zone Industrielle - 62440 - HARNES - France - SIREN 330045030


NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2003 n°2254156 - Publication au BOPI 2003-12-09

Inscription le 13 mars 2007 - Changement de nature juridique n°450197 - Publication au BOPI 2007-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2013 n°2547033 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-26

Huiles et Graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches