Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITY
DURAND PRODUCTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94503997
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2013

Présentation de la marque CITY

Déposée le 26 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) DURAND PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DURAND PRODUCTION domicilié(e) Zone Industrielle,62440 HARNES (dossier no 2254150) - 62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 045 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2254150) - 59000 - France.

La marque CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque CITY est expirée depuis le 9 décembre 2013.

DURAND PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : NORGEL , ARECAGEL , ROAD CAR , ARECA FORTAX , EURAGEL , Green city , Akytol , POLYCENT , FUNARIA , GREEN CITY


DURAND PRODUCTION, Société Anonyme - Zone Industrielle,62440 HARNES (dossier no 2254150) - 62440 - France - SIREN 330045030


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2254150) - 59000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Inscription le 13 mars 2007 - Changement de nature juridique n°450197 - Publication au BOPI 2007-03-13

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2003 n°2254150 - Publication au BOPI 2003-12-09

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Huiles et Graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches