Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENUA ENANA (TERRE DES HOMMES)
DURAND Pierre

Numéro de dépôt :
99807069
Date de dépôt :
09/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/08/2009

Présentation de la marque ENUA ENANA (TERRE DES HOMMES)

Déposée le 9 août 1999 par DURAND Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ENUA ENANA (TERRE DES HOMMES) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est DURAND Pierre, domicilié(e) B.P. 91576, MAHINA 98709, TAHITI, Polynésie Française - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Durand Pierre - France.

La marque ENUA ENANA (TERRE DES HOMMES) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENUA ENANA (TERRE DES HOMMES) est expirée depuis le 9 août 2009.

DURAND Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MOTTE BRANDA , LA FAUNE REPTILIENNE , MUTINY , CHATEAU HAUTE FAUCHERIE , JAPPELOUP


DURAND Pierre - B.P. 91576, MAHINA 98709, TAHITI, Polynésie Française - France


Durand Pierre - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364545 - Publication au BOPI 2003-01-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Papier, carton Photographies, papeterie Meubles, glaces, cadres. Vêtements. Matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, feuilles et films. Adhésifs (matières collantes, bandes et rubans) pour la papeterie ou le ménage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.