DURAND Philippe, Pierre, Marie EROLES Jean-Jacques
Numéro de dépôt :
93475868
Date de dépôt :
06/07/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2003
Présentation de la marque ACTISANTE
Déposée le 6 juillet 1993 par DURAND Philippe et EROLES Jean-Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACTISANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-34 du 27 août 1993.
Les déposants sont DURAND Philippe, Pierre, Marie, domicilié(e) 8, allée des Pivoines MEYRAN, 33470 GUJAN-MESTRAS - France et EROLES Jean-Jacques, domicilié(e) 51, avenue Nelly Deganne, 33120 ARCACHON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EROLES Jean-Jacques - France.
La marque ACTISANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-52
Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374656 - Publication au BOPI 2003-07-28
Inscription le 22 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165484 - Publication au BOPI 1993-11-22
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34
Savon, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices à usage médical et fabriqués sous contrôle médical.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à usage médical et fabriqués sous contrôle médical; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés et désinfectants à usage médical; emplâtres, matériel pour pansements, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides à usage médical et fabriqués sous contrôle médical.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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