Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURYA CABANA
DURAND NORBERT

Numéro de dépôt :
94519549
Date de dépôt :
09/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2004

Présentation de la marque SURYA CABANA

Déposée le 9 mai 1994 par DURAND NORBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURYA CABANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est DURAND NORBERT, domicilié(e) 95 GRANDE RUE, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DURAND NORBERT - France.

La marque SURYA CABANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURYA CABANA est expirée depuis le 9 mai 2004.

DURAND NORBERT a également déposé les autres marques suivantes : PALAOS & CO.


DURAND NORBERT - 95 GRANDE RUE, 25000 BESANCON - France


DURAND NORBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

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