Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DURAND MICHEL
/
DOMAINE DES TROIS PINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TROIS PINS
DURAND MICHEL

Numéro de dépôt :
92439542
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
22/10/2002

Présentation de la marque DOMAINE DES TROIS PINS

Déposée le 22 octobre 1992 par DURAND MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES TROIS PINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est DURAND MICHEL, domicilié(e) LIEU DIT "GRILLE MIDI", 69820 FLEURIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DURAND MICHEL - France.

La marque DOMAINE DES TROIS PINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TROIS PINS est expirée depuis le 22 octobre 2002.

DURAND MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : PHOTOREC , Bretalab , CAR - IMAT , INTERLIFT , ISOTRAIN


DURAND MICHEL - LIEU DIT "GRILLE MIDI", 69820 FLEURIE - France


DURAND MICHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

VIN A.O.C FLEURIE Provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DES TROIS PINS"