Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CICAGEL
Numéro de dépôt :
1420277
Date de dépôt :
21/07/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/1997
Présentation de la marque CICAGEL
Déposée le 21 juillet 1987 par DURAND Michel Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CICAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CICAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CICAGEL est expirée depuis le 21 juillet 1997.
DURAND Michel Gilbert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02