Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSVOL
DURAND Marcel

Numéro de dépôt :
17820
Date de dépôt :
13/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1993
TRANSVOL de DURAND Marcel

Présentation de la marque TRANSVOL

Déposée le 13 juillet 1983 par DURAND Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DURAND Marcel domicilié(e) 79, 81, avenue Danièle Casanova, 94200 IVRY SUR SEINE. - France.

La marque TRANSVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSVOL est expirée depuis le 13 juillet 1993.

DURAND Marcel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MONTCANON


DURAND Marcel - 79, 81, avenue Danièle Casanova, 94200 IVRY SUR SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25

Dispositifs automatisés de transport collectif de personnes, suspendu à un monorail.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.