M. DURAND JULIEN, Agissant pour le compte de la société L'EXCELSIOR SAS
Numéro de dépôt :
4054428
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/12/2023
Présentation de la marque LE GRAND RUCHER DE FRANCE
Déposée le 11 décembre 2013 par monsieur DURAND JULIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LE GRAND RUCHER DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est monsieur DURAND JULIEN domicilié(e) 1 RUE DES RANCHOTS - 25320 - MONTFERRAND-LE-CHATEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DURAND JULIEN domicilié(e) 1 RUE DES RANCHOTS - 25320 - MONTFERRAND-LE-CHATEAU - France.
La marque LE GRAND RUCHER DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054428.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND RUCHER DE FRANCE est expirée depuis le 11 décembre 2023.
M. DURAND JULIEN, Agissant pour le compte de la société L'EXCELSIOR SAS - 1 RUE DES RANCHOTS - 25320 - MONTFERRAND-LE-CHATEAU - France
M. DURAND JULIEN - 1 RUE DES RANCHOTS - 25320 - MONTFERRAND-LE-CHATEAU - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glace comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
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