Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRENTE TROIS 33
DURAND Joelle Claude Evelyne

Numéro de dépôt :
3105328
Date de dépôt :
13/06/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2021
TRENTE TROIS 33 de DURAND Joelle Claude Evelyne

Présentation de la marque TRENTE TROIS 33

Déposée le 13 juin 2001 par DURAND Joelle Claude Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRENTE TROIS 33 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est DURAND Joelle Claude Evelyne domicilié(e) Domaine du FOUR Villa 16 - 33950 - LEGE CAP FERRET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DURAND Joelle domicilié(e) Domaine du FOUR Villa 16 - 33950 - LEGE CAP FERRET - France.

La marque TRENTE TROIS 33 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRENTE TROIS 33 est expirée depuis le 13 juin 2021.


DURAND Joelle Claude Evelyne - Domaine du FOUR Villa 16 - 33950 - LEGE CAP FERRET - France


DURAND Joelle - Domaine du FOUR Villa 16 - 33950 - LEGE CAP FERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Inscription le 15 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363370 - Publication au BOPI 2003-01-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16

Inscription le 19 mars 2008 - Concession de licence n°471032 - Publication au BOPI 2008-03-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Inscription le 12 octobre 2009 - Gage constitué n°507805 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2011 n°2473396 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-16

Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie. Adhésifs : (autocollant ; articles de papeterie) Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.