Marque expirée - Marque en non vigueur
QUAI?NO 3
Numéro de dépôt :
3650481
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2019
Présentation de la marque QUAI?NO 3
Déposée le 13 mai 2009 par DURAND Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUAI?NO 3 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAI?NO 3 est expirée depuis le 13 mai 2019.
DURAND Joël a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50